TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

JUGEMENT DU VENDREDI 11 SEPTEMBRE 2026 – 7ème Chambre –

N° RG : 2025F01541-2026F00002

SARL SPORT EQUIPEMENT C/ Monsieur [S] [A] Monsieur [U] [B]

Affaire n° RG 2025F01541

DEMANDERESSE

SARL [Adresse 1] EQUIPEMENT[Adresse 2]

comparaissant par Maître Benjamin ECHALIER, Avocat à la Cour, membre de la SELARL INTERBARREAUX ALPHA CONSEILS

DEFENDEUR

Monsieur [S] [A], [Adresse 3]

comparaissant par Maître Charles PAUMIER, Avocat à la Cour

Affaire n° RG 2026F00002

DEMANDEUR

Monsieur [S] [A], [Adresse 3]

comparaissant par Maître Charles PAUMIER, Avocat à la Cour

DEFENDEUR

Monsieur [U] [B], [Adresse 4]

comparaissant par Maître Benjamin ECHALIER, Avocat à la Cour, membre de la SELARL INTERBARREAUX ALPHA CONSEILS

L’affaire a été entendue en audience publique le 27 mars 2026 par Olivier DEVEZE, Juge chargé d’instruire l’affaire, conformément aux dispositions de l’article 871 du code de procédure civile, qui a fait rapport au tribunal dans son délibéré.

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par :
* Paul BERNARD, Président de Chambre,
* Thierry PIECHAUD, Olivier DEVEZÉ, Denis VIOT, Pascal FENIE, Juges

Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Paul BERNARD, Président de Chambre,

Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté,

J U G E M E N T

FAITS ET PROCEDURE

La société SPORT EQUIPEMENT SARL, géré par Monsieur [U] [B], spécialisée dans l’aménagement de structures sportives, a été sollicitée par Monsieur [S] [A] dans le cadre de la création d’une salle de sport à [Localité 1].

Un devis global daté du 11 avril 2024, d’un montant de 182.276,00 € TTC, a été établi. Plusieurs devis complémentaires ont ensuite été émis pour différents lots techniques, dont l’acceptation est discutée entre les parties.

Des factures ont été émises entre décembre 2024 et mai 2025, certaines ayant été réglées. Monsieur [S] [A] indique avoir versé la somme totale de 130.133,25 €, ce qui n’est pas contesté dans son principe.

La société SPORT EQUIPEMENT SARL soutient que plusieurs factures de solde demeurent impayées, pour un montant total de 61.455,99 € TTC, auquel s’ajouteraient des travaux supplémentaires pour 39.490,75 € HT. Elle en déduit l’existence d’une créance totale de 108.874,89 € TTC.

Monsieur [S] [A] conteste le bien-fondé de ces sommes, soutenant que certains devis excèdent le montant initial convenu et n’ont pas été validés. Il invoque, en outre, un défaut d’assurance couvrant l’ensemble des travaux réalisés et indique avoir, pour ce motif, notifié la résolution du contrat par courrier du 18 juin 2025.

Après une tentative de conciliation demeurée infructueuse et une sommation de payer, la société SPORT EQUIPEMENT SARL a assigné Monsieur [S] [A] devant le tribunal de commerce de Bordeaux par acte extrajudiciaire en date du 4 septembre 2025. Cette affaire est enrôlée au Greffe sous le numéro RG 2025F01541.

Par acte extrajudiciaire en date du 30 décembre 2025, Monsieur [S] [A] assigne Monsieur [U] [B] devant le présent tribunal. Cette affaire est enrôlée au Greffe sous le numéro RG 2026F00002.

C’est dans ces conditions que les affaires viennent à l’audience.

Par conclusions auxquelles ils se sont référés à l’audience, la société SPORT EQUIPEMENT SARL et Monsieur [U] [B] demandent au tribunal de :

Vu les articles 1103, 1353, 1231-6 du code civil,

Condamner Monsieur [S] [A] à régler à la société SPORT EQUIPEMENT la somme de TTC ; correspondant à :
* 61.455,99 € au titre du solde du chantier,
* 39.490,75 € au titre des travaux supplémentaires

108.874,89 € TTC

Rejeter toute demande de délais de paiement que Monsieur [S] [A] pourrait solliciter,

Condamner Monsieur [S] [A] à régler à la société SPORT EQUIPEMENT la somme de 10.000,00 € pour résistance abusive et injustifiée,

Condamner Monsieur [S] [A] à régler à la société SPORT EQUIPEMENT la somme de 8.000,00 € sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile,

Condamner Monsieur [S] [A] aux entiers dépens dont les frais de commissaires de justice (frais de sommation, frais de constat, frais d’assignation …),

Ordonner l’exécution provisoire du jugement à intervenir, nonobstant appel et sans garantie de caution, par application des dispositions de l’article 515 du code de procédure civile,

Rejeter les demandes indemnitaires réclamées par Monsieur [S] [A] à l’encontre de la société SPORT EQUIPEMENT et à l’encontre de Monsieur [U] [B] (161.866,00 € à titre de dommages et intérêts contre Monsieur [S] [A] à l’encontre de la société SPORT EQUIPEMENT et 8.000,00 € sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile).

En réponse par conclusions auxquelles il s’est référé à l’audience, Monsieur [S] [A] demande au tribunal de :

Vu les articles 1103 1217 et suivants, 1231-1 du code civil,

Débouter la société SPORT EQUIPEMENT de ses demandes,

A titre reconventionnel

Prononcer la résolution du contrat conclu entre la société SPORT EQUIPEMENT et Monsieur [A] aux torts exclusifs de la société SPORT EQUIPEMENT,

Condamner in solidum la société SPORT EQUIPEMENT et son gérant Monsieur [B] au paiement de la somme de 161.866,00 € HT à titre de dommages et intérêts,

Condamner in solidum la société SPORT EQUIPEMENT et son gérant Monsieur [B] au paiement de la somme de 8.000,00 € outre les entiers dépens,

Ecarter l’exécution provisoire.

MOYENS ET MOTIFS

Conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile, le tribunal renvoie pour un plus ample exposé des moyens des parties à leurs écritures déposées à l’audience.

La société SPORT EQUIPEMENT SARL et Monsieur [U] [B] soutiennent :
* Qu’un devis global du 11 avril 2024 d’un montant de 182.276,00 € TTC a été établi ; que plusieurs devis complémentaires ont ensuite été acceptés ; que les prestations correspondantes ont été exécutées ; que des acomptes et plusieurs factures ont été réglés par Monsieur [S] [A], ce qui démontrerait l’existence d’une relation contractuelle exécutée.
* Ils soutiennent également que les travaux supplémentaires ont été demandés au fur et à mesure du chantier ; ces demandes ressortiraient notamment d’échanges WhatsApp, messages et appels produits aux débats.
* La société SPORT EQUIPEMENT SARL et Monsieur [U] [B] exposent que plusieurs factures de solde demeurent impayées ; et que Monsieur [S] [A] reste redevable :

de 61.455,99 € TTC au titre du solde des travaux,

de 39.490,75 € HT au titre des plus-values.
* Ils soutiennent que les travaux ont été réalisés ; que la salle de sport est exploitée et qu’aucun désordre technique précis n’est démontré ; et que, par conséquent, Monsieur [S] [A] bénéficie effectivement des prestations exécutées.
* Sur la contestation du moyen tiré du défaut d’assurance : La société SPORT EQUIPEMENT SARL soutient qu’elle justifie d’une assurance décennale ; que ses sous-traitants étaient également assurés pour les lots concernés donc que Monsieur [S] [A] ne peut invoquer un défaut d’assurance dommages-ouvrage alors qu’il lui appartenait, selon elle, d’y souscrire en qualité de maître d’ouvrage. Elle fait également valoir qu’aucun sinistre, ni désordre décennal n’est allégué et qu’aucun préjudice technique concret n’est démontré.
* Sur la résistance abusive : La société SPORT EQUIPEMENT soutient que Monsieur [S] [A] refuse volontairement le paiement ; qu’il a rompu les échanges ; qu’il a fait obstacle à la poursuite du chantier et qu’il se serait fait justice à lui-même en refusant de régler les factures malgré les prestations exécutées. Elle sollicite, en conséquence, le paiement des factures ; des dommages-intérêts pour résistance abusive ainsi qu’une indemnité au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

Monsieur [S] [A] réplique que :
* Le devis initial du 11 avril 2024 d’un montant de 182.276,00 € TTC constituait l’enveloppe contractuelle globale convenue, qu’il a été utilisé pour l’obtention du financement bancaire et que les devis postérieurs n’étaient, selon lui, qu’une ventilation comptable de cette enveloppe globale.
* Il soutient également que certains devis complémentaires n’ont jamais été signés ; que les montants réclamés dépassent substantiellement le budget initial ; et qu’aucun accord clair n’est démontré concernant certaines plus-values.
* Monsieur [S] [A] conteste le principe, le montant ainsi que l’acceptation des plus-values réclamées. Aucun avenant clair n’a été signé ; les suppléments n’ont pas été validés dans leur coût et qu’il a contesté les dépassements dès avril 2025.
* Sur le défaut d’assurance décennale couvrant les activités réalisées : Monsieur [S] [A] soutient que la société SPORT EQUIPEMENT SARL intervenait comme entreprise principale et entreprise générale ; qu’elle devait dès lors être assurée pour l’ensemble des lots exécutés ou sous-traités ; que l’attestation AXA produite ne couvre essentiellement que les activités relatives aux sols sportifs et revêtements de surface. Il fait valoir que les activités suivantes n’apparaissent pas couvertes :

électricité,

climatisation,

réseaux,

cloisons,

placo,

structure,

faux plafonds,

plomberie,

maîtrise d’œuvre,

que l’assurance des sous-traitants ne suffit pas à couvrir l’entreprise principale et que ce défaut d’assurance constitue un manquement suffisamment grave pour justifier la résolution du contrat.
* Monsieur [S] [A] sollicite la résolution du contrat aux torts exclusifs de la société SPORT EQUIPEMENT SARL; une indemnisation correspondant selon lui au coût des travaux non assurés, soit 161.866,00 € HT. Il soutient que l’absence d’assurance décennale lui cause un préjudice autonome de perte de garantie.

SUR CE,

Sur la jonction des instances

Après avoir rappelé les dispositions de l’article 367 du code de procédure civile, le tribunal constate que les affaires enrôlées sous les numéros RG n°2025F01541 et 2026F00002 sont intimement liées.

Aussi, pour une bonne administration de la justice, le tribunal ordonnera la jonction des instances.

Sur la demande en paiement de la société SPORT EQUIPEMENT SARL

Aux termes de l’article 1103 du code civil, les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits.

Aux termes de l’article 1353 du code civil, celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver.

En l’espèce, il résulte des pièces produites qu’un devis global daté du 11 avril 2024 d’un montant de 182.276,00 € TTC a été établi par la société SPORT EQUIPEMENT SARL.

S’il n’est pas justifié de la signature de ce devis, il demeure non contesté que plusieurs devis complémentaires ont été ultérieurement établis, que certains ont été acceptés, que des acomptes ont été réglés et que des prestations ont effectivement été exécutées.

Monsieur [S] [A] reconnaît lui-même avoir procédé au règlement de plusieurs factures à hauteur totale de 130.133,25 €.

L’existence d’une relation contractuelle entre les parties est ainsi établie.

Il ressort, par ailleurs, des pièces produites que plusieurs factures demeurent impayées au titre du lot climatisation/électricité ; cumulus et de travaux d’aménagement complémentaires.

Toutefois, les parties s’opposent sur l’étendue exacte du marché.

Monsieur [S] [A] soutient que le devis initial de 182.276,00 € TTC constituait une enveloppe globale et forfaitaire, tandis que la société SPORT EQUIPEMENT SARL invoque l’existence de travaux supplémentaires commandés en cours de chantier.

Il appartient dès lors à la société SPORT EQUIPEMENT SARL, qui réclame le paiement de plus-values à hauteur de 39.490,75 € HT, d’établir la réalité des prestations supplémentaires, leur caractère distinct des prestations initialement convenues ainsi que l’accord du maître d’ouvrage sur leur coût.

Si les échanges WhatsApp, messages et appels produits peuvent établir l’existence de demandes complémentaires, ils ne suffisent pas nécessairement à démontrer l’acceptation claire et non équivoque du supplément de prix réclamé.

Il ressort également des pièces produites que certains devis complémentaires n’ont pas été signés, notamment ceux relatifs aux sols techniques et à certains travaux de plomberie.

Dans ces conditions, la société SPORT EQUIPEMENT SARL ne justifie pas suffisamment du bien-fondé de l’intégralité des plus-values réclamées.

En revanche, les prestations correspondantes à des devis acceptés, à des travaux exécutés et dont la réalité n’est pas sérieusement contestée, ouvrent droit à paiement.

Il conviendra dès lors de condamner Monsieur [S] [A] au paiement de la somme de 61.455,99 € TTC correspondant au solde des prestations suffisamment justifiées.

Le surplus de la demande formée au titre des plus-values sera rejeté.

Sur le défaut d’assurance décennale

Monsieur [S] [A] soutient que la société SPORT EQUIPEMENT SARL ne justifie pas d’une assurance couvrant l’ensemble des activités réalisées dans le cadre du chantier.

L’attestation AXA produite aux débats mentionne principalement les activités suivantes : « revêtements de surfaces en matériaux souples ; sols sportifs ; ragréage ; fourniture et pose de matériels pour salles de sport ; maintenance et réparation de matériels sportifs ».

En revanche, les activités relatives à l’électricité, à la climatisation, à la plomberie, aux structures, aux cloisons, aux faux plafonds, ou à une activité d’entreprise générale tous corps d’état, n’apparaissent pas expressément visées par cette attestation.

Par ailleurs, la clause relative à la «

responsabilité de sous-traitant

» concerne l’hypothèse dans laquelle la société SPORT EQUIPEMENT SARL intervient elle-même comme sous-traitante et ne suffit pas à établir qu’elle était assurée en qualité d’entreprise principale pour l’ensemble des lots litigieux.

Le moyen soulevé par Monsieur [S] [A] apparaît ainsi fondé en son principe.

Toutefois, le seul défaut ou l’insuffisance d’assurance décennale ne prive pas automatiquement l’entreprise du droit au paiement des prestations effectivement réalisées.

En outre, aucun désordre décennal n’est invoqué, aucun sinistre n’est démontré, aucun coût de reprise n’est justifié, et il n’est pas contesté que la salle de sport est exploitée ce qui caractérise la réception tacite des travaux par le maître d’ouvrage.

Dans ces conditions, si l’insuffisance de justification de couverture assurantielle caractérise un manquement contractuel imputable à la société SPORT EQUIPEMENT SARL, Monsieur [S] [A] ne justifie pas du préjudice allégué à hauteur de la somme de 161.866,00 € HT correspondant à la quasi-totalité des travaux réalisés.

La demande indemnitaire formée de ce chef sera en conséquence rejetée.

Sur la demande de résolution du contrat

Aux termes des articles 1217 et 1224 du code civil, la résolution du contrat suppose une inexécution suffisamment grave.

En l’espèce, les travaux ont été largement exécutés, l’ouvrage est exploité, les prestations réalisées ont été utilisées et aucun désordre rendant l’ouvrage impropre à sa destination n’est démontré.

Si les insuffisances affectant la justification des garanties d’assurance doivent être relevées, elles ne présentent pas, en l’état du dossier, un degré de gravité suffisant pour justifier la résolution rétroactive de l’ensemble des relations contractuelles.

La demande de résolution du contrat sera dès lors rejetée.

Sur la demande de dommages-intérêts pour résistance abusive

La société SPORT EQUIPEMENT SARL sollicite la condamnation de Monsieur [S] [A] à des dommages-intérêts pour résistance abusive.

Toutefois, au regard des contestations sérieuses relatives à l’étendue du marché, du débat portant sur la couverture d’assurance et de l’absence de formalisation claire de certaines plus-values, la contestation formulée par Monsieur [S] [A] ne présente pas un caractère dilatoire. La demande sera rejetée.

Sur les frais irrépétibles et les dépens

Il serait inéquitable de laisser à la charge de la société SPORT EQUIPEMENT SARL l’intégralité des frais non compris dans les dépens qu’elle a été contrainte d’exposer.

Monsieur [S] [A] sera condamné à lui verser la somme de 3.000,00 € sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

Monsieur [S] [A], qui succombe principalement, supportera les dépens.

Selon les dispositions de l’article 514 du code de procédure civile, l’instance ayant été introduite après le 1er janvier 2020, l’exécution provisoire est de droit. Celle-ci n’étant pas incompatible avec la nature de l’affaire, le tribunal dira n’y avoir lieu à l’écarter.

PAR CES MOTIFS

LE TRIBUNAL,

Statuant publiquement, par jugement contradictoire et en premier ressort,

Ordonne la jonction des affaires numéros RG 2025F01541 et 2026F00002,

Rejette la demande de résolution du contrat formée par Monsieur [S] [A],

Condamne Monsieur [S] [A] à payer à la société SPORT EQUIPEMENT SARL la somme de 61.455,99 € TTC (SOIXANTE ET UN MILLE QUATRE CENT CINQUANTE CINQ EUROS QUATRE VINGT DIX NEUF EUROS) au titre du solde des travaux,

Déboute la société SPORT EQUIPEMENT SARL du surplus de ses demandes au titre des plus-values et travaux supplémentaires,

Rejette la demande de condamnation in solidum de la société SPORT EQUIPEMENT SARL et de son gérant Monsieur [U] [B] au paiement de la somme de 161.866,00 € HT à titre de dommages et intérêts,

Déboute la société SPORT EQUIPEMENT SARL de sa demande de dommages-intérêts pour résistance abusive,

Condamne Monsieur [S] [A] à payer à la société SPORT EQUIPEMENT SARL la somme de 3.000,00 € (TROIS MILLE EUROS) sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile,

Rejette toute demande plus ample ou contraire,

Condamne Monsieur [S] [A] aux entiers dépens,

Dit n’y avoir lieu à écarter l’exécution provisoire.

Dont frais de Greffe liquidés à la somme de : 119,65 €

Dont TVA : 19,94 €.